Conditions Générales de Vente (CGV) pour l'offre QualiSuccess :
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les conditions dans lesquelles [Votre Nom / Nom de l'entreprise] propose à la vente le kit documentaire QualiSuccess, ainsi que les services associés, à travers son site internet ou tout autre canal de vente en ligne.
2. Produit et Services
Le kit documentaire QualiSuccess comprend [détailler ici les éléments inclus dans le kit documentaire]. En outre, une heure de coaching est offerte avec le kit documentaire, devant être planifiée dans les 3 mois suivant la commande. L'upsell proposé est un audit blanc Qualiopi d'une demi-journée.
Prix et Paiement : Le prix du kit documentaire QualiSuccess est fixé à [prix en euros]. Le règlement s'effectue exclusivement par carte bancaire. Le paiement doit être effectué en totalité lors de la commande. Les prix indiqués sont toutes taxes comprises.
3. Droits du Kit Documentaire QualiSuccess
Le kit documentaire QualiSuccess est destiné à un usage personnel et professionnel du client. En achetant le kit documentaire, le client acquiert une licence d'utilisation limitée et non exclusive. Il est strictement interdit de revendre, distribuer, reproduire ou modifier tout ou partie du contenu du kit documentaire sans l'autorisation expresse de Marianne TORREBORRE. Toute violation de ces droits entraînera des poursuites judiciaires conformément à la législation en vigueur.
4. Livraison
Le kit documentaire QualiSuccess est téléchargeable en ligne via un lien fourni après confirmation du paiement. Pour l'heure de coaching offerte, le client devra prendre rendez-vous dans les 3 mois suivant la commande en contactant [coordonnées pour la prise de rendez-vous]. L'audit blanc Qualiopi sera également programmé avec le client après confirmation de commande.
5. Annulation et Remboursement
Conformément au droit français, le client dispose d'un délai légal de rétractation de 14 jours à compter de la date de réception du kit documentaire pour demander un remboursement intégral. En cas d'annulation de la commande pendant ce délai, le client sera remboursé dans les meilleurs délais. Aucun remboursement ne sera effectué après le téléchargement du kit documentaire ou après la prestation du service de coaching. Pour l'audit blanc Qualiopi, toute annulation doit être communiquée au moins 7 jours ouvrables avant la date prévue de l'audit pour bénéficier d'un remboursement intégral.
6. Responsabilités
Marianne TORREBORRE s'engage à fournir le kit documentaire QualiSuccess ainsi que les services associés conformément aux descriptions fournies. Cependant, la responsabilité de Marianne TORREBORRE ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation du kit documentaire ou des services associés par le client.
7. Confidentialité
Les informations fournies par le client dans le cadre de la commande et de la prestation des services seront traitées de manière confidentielle et utilisées uniquement dans le cadre de la fourniture des produits et services mentionnés dans les présentes CGV.
8. Litiges
Tout litige découlant des présentes CGV sera régi par le droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver un accord à l'amiable. À défaut, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de Lille.
En confirmant sa commande, le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.